Documents : Gestion financière et comptable

28 mars 2014 | Compte financier 2014 par Claudine Gévaudan

La saison des comptes financiers bat son plein...

5 mars 2014 | AMORTISSEMENTS "RCBC". par JMP

Un contrôle systématique pour les comptables et une définition rapide pour les gestionnaires des opérations restant à faire en CBUD. Un outil très efficace qui permet de gagner du temps avant le CF, créé par notre collègue et correspondante "AJI" Martine FLEURENCE, agent comptable, gestionnaire au lycée Bel Air de Sainte Suzanne - RÉUNION.

20 févr. 2014 | RAPPORT 2013 DE L'OBSERVATOIRE DES DÉLAIS DE PAIEMENT. par JMP

Le rapport 2013 de l'Observatoire des délais de paiement publié le 13 février 2014 a été l'occasion de faire le point sur l'évolution des délais de paiement , notamment dans le secteur public.

10 févr. 2014 | Cour des comptes, opus 2014 par Claudine Gévaudan

Le cru 2014 du rapport de la cour des comptes vient de sortir....

5 févr. 2014 | Les subventions dans la M 9.6 par Claudine Gévaudan

Une fiche sur la comptabilisation des subventions dans la M 9.6

3 févr. 2014 | Encaissements en espèces par Claudine Gévaudan

Le seuil des encaissements en espèces passe à 300€

14 janv. 2014 | LES TAUX DE TVA DANS L'UE par JMP

Si vous effectuez des achats dans l'Union Européenne, les taux de TVA sont fixés par chaque État membre, dans le respect des règles définies au niveau européen par la directive sur le système commun de TVA du 28 novembre 2006.

10 janv. 2014 | Contrôle interne budgétaire par Claudine Gévaudan

Publication du cadre de référence interministériel du contrôle interne budgétaire

8 janv. 2014 | LES FONDS STRUCTURELS EUROPÉENS POUR L'ÉDUCATION. par JMP

Les différents fonds structurels pour l'éducation au service des projets éducatifs : le fonds européen de développement régional (FEDER), le fonds social européen (FSE) et le fonds de cohésion.

28 oct. 2013 | GFC 2014 par Claudine Gévaudan

La présentation de GFC 2014 et les fiches techniques d'accompagnement sont sur le site de la DAF rubrique EPLE, puis fiches techniques et appli GFC.

16 sept. 2013 | Commandes et gestion de fait par Claudine Gévaudan

Une note de la DAF A3 sur la comptabilité de fait: Pensez à sécuriser les procédures de commande!

13 mai 2013 | GFc et RCBC par Claudine Gévaudan

Codes d'activité RCBC "Etat" pour GFC

25 avr. 2013 | Fiches de procédure comptable

Une série de fiches de procédures comptables, de l'engagement de la dépense à la tenue de l'inventaire...

10 avr. 2013 | Délais de paiement par Claudine Gévaudan

A lire sur le site de la DAF A3, des précisions sur le délai de paiement et en particulier sur l'application du partage de ce délai.

10 avr. 2013 | ÉMISSION D'UNE FACTURE UNIQUEMENT ÉLECTRONIQUE. par JMP

Une facture peut être émise par voie électronique et non sur support papier à condition d'être acceptée préalablement par l'acheteur. Elle tient lieu de facture d'origine.

3 avr. 2013 | Intérêts moratoires

Les délais de paiement dans les EPLE

17 janv. 2013 | LE NOUVEAU CADRE DU CONTRÔLE INTERNE ET SA DÉCLINAISON AU MINISTÈRE DE L'E.N. par JMP

Conférence de Jean-Pascal CHAPAT, référent technique ministériel pour le contrôle interne comptable et budgétaire.

14 janv. 2013 | Les moyens de règlemnt en EPLE par Claudine Gévaudan

Les moyens de règlement en EPLE

8 janv. 2013 | Instruction codificatrice M9.6 par Claudine Gévaudan

L'instruction codificatrice M9.6 "cadre budgétaire et comptable des EPLE" est disponible

8 janv. 2013 | Paiement par virement par Claudine Gévaudan

Le seuil au dessus duquel le paiement par virement est obligatoire est passé à 300€