Documents : Marchés publics

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2 avr. 2012 | LES FORMULAIRES DE NOTIFICATION DES MARCHÉS PUBLICS. par JMP

LE FORMULAIRE NOTI3.

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16 févr. 2012 | MARCHÉS PUBLICS : LE GUIDE 2012 DES BONNES PRATIQUES EST PUBLIÉ. par Jacqueline Maupeu Prouin

10 févr. 2012 | MARCHÉS PUBLICS : GÉRER LES PROCÉDURES COLLECTIVES. par Jacqueline Maupeu Prouin

1 févr. 2012 | CPM EN VERSION "iBook" par Jacqueline Maupeu Prouin

30 janv. 2012 | BESOINS EN EQUIPEMENTS ET MATERIELS SPORTIFS par Jacqueline Maupeu Prouin

RECOMMANDATION ET CAHIER DES CHARGES FONCTIONNEL CONCERNANT LES BESOINS EN EQUIPEMENTS ET MATERIELS SPORTIFS POUR L'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE.

27 janv. 2012 | MARCHES PUBLICS "GUIDE DE LA CLAUSE SOCIALE" par Jacqueline Maupeu Prouin

19 sept. 2010 | ENQUETE SUR LA DEMATERIALISATION par Jacqueline Maupeu Prouin

LA DÉMATÉRIALISATION DES MARCHES PUBLICS. Rappel : sortie en mai du GUIDE PRATIQUE de la dématérialisation. Ce guide a pour ambition d'être au plus près des préoccupations des Entreprises et des Acheteurs publics. Consulter la lettre de l'OEAP : enquête sur la dématérialisation spécial Entreprises.

21 mai 2010 | CCAG techniques de l'information et de la communication par Nathalie Etudier

Arrêté du 16 septembre 2009 portant approbation du CCAG applicables aux marchés publics de techniques de l'information et de la communication, en vigueur au 16 novembre 2009.

9 mai 2010 | L'exercice du droit syndical:circulaire n° 1487 du 18 novembre 1982 par Nathalie Etudier

Objet : Application du décret n°82-447 du 28 mai 1982 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique

9 avr. 2010 | Outils pour dématérialiser ses marchés

Pour aider les acheteurs publics à respecter les objectifs de dématérialisation, le Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi propose sur son site un certain nombre de conseils et documents pratiques; nous avons ainsi accès à des guides juridiques et techniques sur la dématérialisation, des fiches pratiques et les certificats numériques à utiliser pour signer électroniquement.