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  • E-Service
    SÉCURITÉ EN EPLE.

    Publiée par l'ESEN, une liste non exhaustive des questions qui traitent de la sécurité dans les EPLE. Mise à jour : 4 décembre 2013.

    le 31/01/2014 par JMP
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  • E-Service
    DU CHANGEMENT DANS LA PROCÉDURE DISCIPLINAIRE.

    Les étapes d'une procédure disciplinaire applicable aux personnels de l'éducation nationale qui mentionne les éventuelles voies de recours.

    le 23/01/2014 par JMP
  • E-Service
    M 9.6, version 2014

    La version 2014 de l'instruction M 9.6 est disponible

    le 20/01/2014 par Claudine Gévaudan
  • E-Service
    FORMER LES PERSONNELS DE L'ÉDUCATION POUR LUTTER CONTRE L'ÉCHEC SCOLAIRE.

    L'inspection générale de l'Éducation nationale dans un rapport rendu public le 13 janvier assure que les trois mots clés pour lutter contre les "grandes difficultés scolaires" sont PRÉVENTION, FORMATION DES PERSONNELS et CONCERTATION.

    le 17/01/2014 par JMP
  • E-Service
    LES TAUX DE TVA DANS L'UE

    Si vous effectuez des achats dans l'Union Européenne, les taux de TVA sont fixés par chaque État membre, dans le respect des règles définies au niveau européen par la directive sur le système commun de TVA du 28 novembre 2006.

    le 14/01/2014 par JMP
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